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Adoption

Les médias publics ouest-africains en conclave à Bamako
...en audiovisuels publics en Afrique de l`Ouest", il s`agit pour la dizaine de participants, de se pencher sur plusieurs thèmes relatifs à l`adoption et la ...
AngolaPress
France: adoption prochaine d'un projet de loi sur la lutte contre ...
Il a précisé avoir demandé au ministre de l'Intérieur Nicolas Sarkozy de "mettre ces dispositions à l'étude en vue de l'adoption d'un projet de loi sur ...
XINHUA
Adoption de deux projets de loi amendant et complétant certaines ...
La Chambre des députés a adopté deux projets de lois amendant et complétant certaines dispositions du code des obligations et des contrats. ...
All Africa
SĂ©cheresse au Portugal: adoption de nouvelles mesures en faveur ...
Soucieuse d'améliorer la situation des agriculteurs portugais touchés par la sécheresse qui a frappé certaines régions de leur pays, la Commission ...
Europa (Communiqués de presse)
Adoption d`importantes décisions à la réunion de la CPLP
Luanda, 20/07 - Le Secrétaire d`Etat portugais à la Coopération, João Gomes Cravinho, a révelé mardi, à Luanda, que la réunion de la Communauté des ...
AngolaPress
Kenya : adoption d'un projet de Constitution favorable Ă un ...
De nombreux Kenyans considèrent l'adoption d'une nouvelle Constitution comme un instrument clé pour éliminer des décennies de corruption et de mauvaise ...
XINHUA
Cplp: Adoption d'importantes décisions
Le Secrétaire d'Etat portugais à la Coopération, João Gomes Cravinho, a révelé mardi, à Luanda, que les 10ème assises de la Communauté des pays de ...
All Africa
Vénézuela : adoption par le parlement d'une résolution ...
Le 14 juillet 2005, le Parlement Vénézuelien a adopté une résolution reconnaissant le génocide arménien, demandant aux Etats membres de l'Union ...
CDCA (Communiqués de presse)
La médiation en adoption sera punie par la loi (Parquet)
Le Parquet général russe préconise des sanctions pénales pour la médiation en adoption, a annoncé au cours d'une conférence de presse mardi à RIA ...
RIA Novosti
LA COMMISSION DU DESARMEMENT REPORTE ENCORE L’ADOPTION DE SON ...
...qui avait été annoncé hier, la Commission du désarmement a décidé au terme de longues délibérations de reporter une nouvelle fois l’adoption de son ...
ONU (Communiqués de presse)
Des modifications aux lois sur l'adoption se préparent en Russie ...
Le ministère de l'Education et de la Recherche prépare des modifications aux lois réglementant l'adoption, a déclaré au cours d'une conférence de presse ...
RIA Novosti
¬ Ouverture du mariage et de l'adoption pour les couples de même ...
Les députés espagnols viennent de voter définitivement l'ouverture du mariage et de l'adoption pour les couples de même sexe. ...
HNS
LA COMMISSION DU DÉSARMEMENT REPORTE L’ADOPTION DE SON PROJET ...
La Commission du désarmement a décidé de reporter à demain après-midi, 15 heures, l’adoption de son projet de rapport, qui était prévue aujourd’hui. ...
ONU (Communiqués de presse)
Kofi Annan appelle à l'adoption de la définition du terrorisme ...
25 juillet 2005 – Le Secrétaire général a estimé « acceptable » la définition du terrorisme proposée par le Président de l'Assemblée générale ...
ONU (Communiqués de presse)
Adoption d’un décret portant sur les dispositions d’ ...
Alger, (AAI) - Le conseil de gouvernement a examiné et adopté mercredi deux décret exécutifs qui ont pour objet de déclarer d’utilité publique deux ...
AAI (Abonnement)
Le retard enregistré dans l'adoption de ce projet de loi est dû ...
Ce retard enregistré dans l'adoption de ce texte est d'autant plus regrettable que celui-ci constitue le pivot d'une stratégie de développement arrêtée ...
Le Matin.ma
Après l'adoption des lois de Marcoussis par ordonnance, le chef ...
..."En tant que com-zone, je n'accorde aucun crédit à la déclaration de Gbagbo. Nous sommes arrivés pour déloger un pouvoir et nous nous y attelons. ...
All Africa
Mouvement des gouverneurs: Enow Abrams promu ou limogé ?
Tel Ponce Pilate, Enow Abrams Egbe s'est lavé les mains dans la querelle opposant les conseillers municipaux de la ville, au sujet de l'adoption du budget de l ...
All Africa
COMMUNAUTE: une nouvelle procédure d'adoption, plus humaine
Le Gouvernement de la Communauté française a approuvé le projet d'arrêté d'application du décret relatif à l'adoption du 21 juin 2005 par la Ministre ...
L'Echo
Intégration régionale: « L'adoption du DSAIR est un grand pour ...
à l'instauration régionale (DSAIR) pour l'Afrique centrale, qui vient de se tenir à l'hôtel Intercontinental, visait l'examen et l'adoption d'une ...
BDP Gabon Nouveau
Les 25 favorables à l¹adoption d¹un «instrument européen de ...
La nécessité de doter la Politique européenne de voisinage (PEV) d¹un Instrument spécifique a été soulignée, lundi à Bruxelles, par les ministres des ...
Al Bayane
Adoption d'une nouvelle Constitution
Les députés soudanais ont adopté à l'unanimité une nouvelle Constitution pour une période intérimaire de six mois, un acte qui devrait frayer la voie à ...
L'intelligent/Jeune Afrique
Les pdg des sociétés à croissance rapide aux États-Unis sont ...
Les options envisagées seraient notamment l’adoption d’un impôt uniforme pour les particuliers et les entreprises, une taxe sur la valeur ajoutée, la ...
CA Magazine
CĂ´te d'Ivoire : Mbeki donne son accord Ă l'adoption des ...
Le président sud-africain Thabo Mbeki, médiateur de l'Union africaine dans la crise ivoirienne, a donné son accord à l'adoption des amendements ...
XINHUA
Lois de Marcoussis : l'adoption n'est plus qu'une question d'heure
En effet, celui-ci lui demande de faire usage de l'article 48 de la Constitution pour prendre des ordonnances en vue de l'adoption des lois de Linas-Marcoussis ...
All Africa
Adoption des textes de Marcoussis : les groupes parlementaires s' ...
Dans cette lettre, le médiateur propose au chef de l'Etat ivoirien de faire usage de l'article 48 de la Constitution ivoirienne pour l'adoption de la loi ...
All Africa
Kofi Annan réitère son appel à l'adoption d'une convention ...
NEW YORK (Nations Unies), 12 juillet (XINHUANET) -- Le secrétaire général des Nations unies, Kofi Annan, a réitéré mardi son appel à l'adoption d'une ...
XINHUA
Adoption au Vietnam - Les parents québécois sont traités ...
Le 27 juin dernier, le gouvernement fédéral signait enfin le traité international sur l'adoption avec le Vietnam après deux années et demie d'attente, une ...
Le Devoir (Abonnement)
Adoption, la discussion se poursuit
Le CDH, le CD&V et le MR ont déposé leur amendement au texte initial ouvrant l'adoption aux couples gays. Le vote des articles ...
Libre Belgique
Pas d'autre solution que l'adoption
Les parlementaires qui ont cosigné les textes visant à accorder le droit d'adoption aux couples de même sexe maintiennent leur position. ...
Libre Belgique
Adoption des lois issues de Marcoussis par l'article 48
Dans cette même déclaration, nous avons convenu qu'en cas de difficultés pour l'adoption des lois dans les délais prévus, le médiateur est autorisé à ...
All Africa
Adoption à Yamoussoukro d`un chronogramme sur le désarmement
Les discussions sur le désarmement réactivées depuis le 14 mai 2005 par l`adoption d`un programme national de désarmement, démobilisation et réinsertion ...
AngolaPress
Adoption d'un chronogramme sur la mise en oeuvre du DDR : la ...
...disait « ( ) les chefs d'Etat-major des FANCI et des FAFN vont se réunir avec la CNDDR le jeudi 7 juillet 2005 pour finaliser l'adoption du chronogramme ». ...
All Africa
Adoption d'un chronogramme sur la mise en oeuvre du DDR
Au deuxième jour de la réunion de Yamoussoukro pour l'adoption d'un chronogramme sur la mise en oeuvre du DDR, les choses semblent avancer. ...
All Africa
Adoption définitive du texte sur les ordonnances
PARIS (Reuters) - Le Parlement français a adopté définitivement le projet de loi habilitant le gouvernement à légiférer par ordonnances afin de mettre en ...
Boursier.com
Adoption définitive du texte sur les ordonnances
Voté mardi soir au Sénat, après l'Assemblée la veille, le texte avait été mis au point par une commission mixte paritaire composée de 14 députés et ...
France 3
Le gouvernement japonais est entièrement responsable pour l' ...
BEIJING, 14 juillet (XINHUANET) -- La Chine a estimé jeudi à Beijing que le gouvernement japonais était entièrement responsable pour l'adoption par les ...
XINHUA
Adoption du texte sur la modernisation de l'Ă©conomie
PARIS - Le Parlement a adopté définitivement le projet de loi sur la confiance et la modernisation de l'économie, qui vise notamment à adapter les règles ...
Libération
Faute de quorum, l'adoption du projet de loi organique portant ...
...d'en fixer la date. Comme il s'agit d'une loi organique, son adoption nécessite au moins deux tiers des voix. Depuis le bras de ...
All Africa
Les bailleurs de fonds recommandent l'adoption des lois restantes
...rencontre, a toutefois fait savoir les recommandations de ces donateurs : la convocation d'une session extraordinaire du parlement pour l'adoption des lois ...
All Africa
Adoption des sites «.mobi» pour appareils mobiles
Lors d'une réunion au Luxembourg ce lundi, l'Icann a officiellement approuvé l'utilisation des noms de domaine «.mobi» pour les sites spécialement conçus ...
BRANCHEZ-VOUS.com
Mariage gai: l'adoption de la loi va bon train
Après un débat relativement calme de quelques heures, les sénateurs ont adopté en deuxième lecture, mercredi, le projet de loi qui ouvre la porte au ...
Radio-Canada
Adoption de la loi portant ratification sur l'interdiction et l' ...
Les députés ont adopté la loi no 05 portant autorisation et convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi ...
All Africa
Adoption du Code de couverture médicale de base
Le Code de couverture médicale de base, dont le décret d'application a été adopté par le Conseil des ministres présidé mercredi par SM le Roi Mohammed VI ...
Le Matin.ma
Adoption d'une nouvelle politique provinciale pour protéger le ...
Le gouvernement provincial adopte une politique pour protéger le loup gris et le loup de l'Est. La nouvelle réglementation interdit ...
Radio-Canada
Adoption des lois, désarmement, élections : Gbagbo dans l’ ...
De l’accord de paix de Linas-Marcoussis du 24 janvier 2003, à la déclaration de Pretoria du 29 juin dernier, la marge de manoeuvre du président Laurent ...
24 Heures.ci
Le parquet d'Irkoutsk vérifie la procédure d'adoption d' ...
L'adoption de Viktoria Bajenova, 2 ans, originaire d'Irkoutsk (Sibérie orientale), décédée début juillet aux États-Unis des suites de blessures ...
RIA Novosti
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